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Introduction générale à la fiscalité Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Principes et champ d'application de la TVA Territorialité de la TVA Calcul de la TVA exigible TVA déductible Déclaration et le paiement de la TVA - Cas de synthèse 1 Imposition des résultats des entreprises et des sociétés : principes généraux Imposition du résultat des entreprises et des sociétés : principes généraux Imposition des produits (BIC) Déductibilité des charges constatées (BIC) Amortissements, dépréciations et provisions (BIC) Régime d'imposition de splus ou moins-values et des brevetrs (BIC) Déterminaion du résultat imposable (BIC) Imposition des résultats des sociétés de personnes Champ d'appication de l'IS Assiette de l'IS Imposition des plus ou moins-values (et résultats sur brevets) (IS) Liquidation et paiement de l'IS Aides fiscales (BIC, IS) - Cas de synthèse 2 Impôt sur le revenu des particuliers e

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